Nous le savons depuis deux ans, la Commission Européenne prépare une nouvelle réglementation concernant le vapotage. A ce titre, la Commission met en place une nouvelle consultation européenne sur la vape.
Aujourd’hui, nous sommes sous le régime de la TPD (Tobacco Product Directive) en version 2. Celle-ci impose un cadre plus ou moins contraignant concernant les produits du vapotage. Demain, la Commission Européenne veut imposer une nouvelle version de la TPD et passer à la V3. On sait peu de choses sur les intentions de Bruxelles en ce domaine. Cependant, certains indices laissent planer de nouvelles restrictions qui pourraient être particulièrement délétères en matière de réduction des risques.
Au commencement était le SCHEER
Pour commencer, il y a le fameux rapport SCHEER qui montrait, lors de sa sortie à l’automne 2020, une certaine confusion dans la compréhension de la vape et des conclusions pour le moins douteuses. Malheureusement, ce rapport sert de base de référence aux réflexions des commissaires européens. Difficile, d’ailleurs, de ne pas y voir l’ombre de l’OMS et ses accointances douteuses. Le docteur Beaglehole, ancien directeur de l’OMS à Genève, avait pointé ces errements, là où ça fait mal.
Quoiqu’il en soit, on parle de taxes d’accise sur les produits de la vape, même si ce point est tout sauf explicite dans les documents préliminaires de la Commission. D’autre part, plane toujours le spectre de la suppression des arômes autres que tabac et menthe. Pourquoi ? Parce qu’il subsiste un doute que la vape entrainerait les jeunes vers le tabagisme. Ce qui s’avère faux selon plusieurs études menées à ce sujet, notamment au niveau français. Certaines études disent le contraire outre-atlantique, mais pas mal d’erreurs méthodologiques montre les faiblesses de ces conclusions. En témoigne une remontée de la prévalence à San Francisco suite à l’interdiction des arômes pour cette ville.
Veuillez consulter
En tout cas, l’UE essaye de se montrer démocrate et propose à ses citoyens de s’exprimer sur le sujet. Ce n’est pas la première consultation que Bruxelles met en place. Déjà, l’an passé, on avait fait appel aux citoyens sur le sujet de l’harmonisation des taxes au sein de l’Union. La consultation actuelle va permettre à chacun de s’exprimer de façon plus générale sur le cadre législatif à venir.
La TPD V3 devait voir le jour bien plus tôt, mais le calendrier a été repoussé à fin 2023 / début 2024. On ne sait toujours pas à quelle sauce nous serons mangés, aussi nous encourageons les vapoteurs à s’exprimer dans leur volonté de pouvoir continuer à rester hors de la clope avec sérénité.
Alors, profitez-en ; ça n’est pas tous les jours que l’on peut donner son avis aux instances supra-nationales européennes. Est-ce que ces avis sont pris en compte, ça c’est une autre histoire…
C’est par là…
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